Un défi de taille et un plan à long terme (2e partie)

Un défi de taille et un plan à long terme (2e partie)
Par Manon Robert*

Dans la chronique précédente, j’ai démontré la relation entre la hausse des coûts de vos régimes d’assurances collectives et le profil de santé de vos employés, de même que l’importance des programmes d’aide aux employés et de la gestion du mieux-être et de l’invalidité. Maintenant, existe-t-il d’autres stratégies visant à optimiser vos solutions en matière d’avantages sociaux dans votre entreprise? Certainement, en révisant les services de soins paramédicaux (massothérapeute, naturopathe, thérapeute, etc.) couverts par votre régime.

Les temps changent

Il n’y a pas si longtemps, les coûts croissants des médicaments étaient l’une des préoccupations majeures des assureurs. En mai dernier, lors de ma participation à un colloque en assurances et rentes collectives, un des conférenciers nous présentait des statistiques alarmantes relatives à l’utilisation accrue des soins paramédicaux par les bénéficiaires de régime collectif. En effet, parce qu’il est difficile de nos jours de consulter un omnipraticien, les assurés ont tendance à poser eux même leur diagnostic, entre autres, en faisant des recherches sur Internet. Ce faisant, ils consultent la liste des spécialistes offerts par leur régime qui seraient susceptibles de répondre à leur besoin.

Cette récente réalité est accentuée par la venue d’établissements multidisciplinaires regroupant massothérapeute, naturopathe, ostéopathe, et autres thérapeutes. Dans bien des cas, lorsqu’un nouveau client se présente dans leurs officines, la première question fréquemment posée est : « Êtes-vous couvert par une assurance? » Si la réponse est oui, il peut alors être tentant pour l’assuré de solliciter une multitude de services. Et c’est sans compter ceux qui utilisent les services de ces professionnels « parce que ça fait du bien » plutôt que « parce que j’en ai un réel besoin ».

Cette même réalité a pour effet une surutilisation des soins couverts, et de ce fait engendre une augmentation des coûts qui sont parfois inutiles lorsque les soins ne sont pas appropriés à la nature du problème.

Que peut-on faire? Diminuer le montant par spécialiste et le montant par visite? Offrir un montant maximum pour l’ensemble des spécialistes? Une mesure moins populaire, parce qu’elle enlèverait de la liberté aux assurés, serait d’exiger une recommandation médicale pour tous les spécialistes comme prérequis aux remboursements des frais.

Nouvelle tendance : le CDS

Les plus récents développements dans le domaine suggèrent d’opter pour le compte de dépenses de santé (CDS). Autrefois, cet outil était offert aux entreprises de grande taille. Tout récemment, une compagnie d’assurance a élaboré un compte de dépenses de santé destiné spécifiquement à ses produits d’assurance collective, lequel est même accessible aux groupes de deux assurés ou plus. Le CDS a pour principal avantage de pouvoir contrôler les coûts reliés à l’utilisation des services paramédicaux et des soins dentaires. Cette tendance a été confirmée par un récent sondage de Sanofi Aventis en 2011, indiquant que 32 % des régimes à l’échelle nationale offrent un CDS.

Le CDS est avant tout un complément au régime d’assurance collective. Ses principaux avantages résident dans la possibilité pour l’employeur de déterminer le montant maximal qu’il désire accorder à ses employés et d’offrir une plus grande gamme de services que ceux couverts par la plupart des régimes d’assurance collective. Par le fait même, la formule est mieux adaptée aux besoins des bénéficiaires.

Le CDS permet également de moduler les garanties offertes par le régime collectif, en retranchant certains services offerts et en les rendant disponibles via le CDS. Comme le montant maximal des réclamations est déterminé, cette option permet de freiner les hausses parfois incontrôlées des primes d’assurance collective. Il constitue par conséquent un outil efficace de gestion des coûts.

Pour ce faire, le propriétaire d’entreprise établit le montant qu’il accordera aux employés, ce qui constituera pour ces derniers leurs crédits d’allocations pour l’année en cours. Ce faisant, il s’assure que les montants alloués ne seront pas dépassés, en plus de demeurer les mêmes, contrairement aux primes qui sont susceptibles de varier, voire d’augmenter chaque année, selon le nombre de réclamations et les coûts croissants. Par ailleurs, la compagnie d’assurance prend en charge les réclamations.

De plus, l’employeur a le choix de reporter ou non les soldes des crédits d’une année à l’autre.  L’employeur qui, par exemple, alloue 500 $ par année, a le choix de reporter le solde des crédits non utilisés d’un employé l’année suivante, et ainsi lui offrir un avantage supplémentaire.

Selon l’âge et à diverses étapes de la vie, les gens ont des besoins et des priorités de santé qu’ils souhaitent adapter, valorisant ainsi différentes couvertures. Qui plus est, pour la première fois, quatre générations travaillent ensemble au sein des entreprises canadiennes, chacune ayant des valeurs et des attentes distinctes.

Avec le CDS, les employés disposent donc de plus de choix dans la façon d’utiliser leur allocation annuelle, et d’un pouvoir plus grand lorsqu’il s’agit de protéger leur santé et celle des membres de leur famille.

Aujourd’hui, créer un régime qui satisfait tous les participants peut s’avérer un défi de taille. Dans ce contexte, le CDS peut-être un bon moyen de contrer la hausse croissante des coûts.

Dans la prochaine chronique, je vous exposerai le régime volontaire d’épargne-retraite (RVER) qui sera lancé le 1er janvier 2013.

Encadré :

Exemple de cas d’utilisation d’un CDS

Alexandre travaille pour un employeur qui fournit un CDS dont le solde est reportable. Chaque année, son allocation est de 500 $. Jeune et en santé, il utilise rarement ses garanties d’assurance collective.

Comme il n’a présenté aucune demande de règlement dans le cadre de son CDS l’an dernier, le montant de son allocation sera de 1 000 $ cette année. Fort de cet avantage, ce montant lui permettra de devancer la chirurgie ophtalmique qu’il planifie depuis plusieurs années.

*Présidente-fondatrice du cabinet de services financiers, CATENA Solutions Financières Inc. www.catena.ca Catena signifie en latin «chaîne, maillon». Cette définition illustre parfaitement notre vocation et notre responsabilité de partenaire dont l’objectif principal vise à réunir les conditions nécessaires afin que notre clientèle bénéficie d’un futur financier solide, prospère et serein.

Un défi de taille et un plan à long terme

L’assurance collective

Un défi de taille et un plan à long terme
Par Manon Robert

Au fil des ans, les employeurs ont vu les coûts de leurs régimes collectifs littéralement exploser par les faits suivants : une main-d’œuvre vieillissante, une augmentation des dépenses de médicaments et une hausse marquée des absences et des invalidités.

À elle seule, l’assurance collective pourrait faire l’objet de plusieurs chroniques. D’ailleurs, celle-ci sera le premier de deux volets. Dans un premier temps, je vous expliquerai la relation entre les coûts d’un régime d’assurances collectives et le profil de santé de vos employés, de même qu’une stratégie à considérer pour juguler la hausse des coûts d’un régime collectif.

Comment réagir à une augmentation des coûts ?

Outre les futurs adhérents à un régime collectif, la majorité des clients qui me sollicitent le font fréquemment à l’approche du renouvellement annuel de leur régime, principalement parce que pour la énième fois, les coûts font l’objet d’une hausse importante.

En bons gestionnaires, ils réagissent presque unanimement de la façon suivante : si les coûts ne cessent d’augmenter, je vais songer à diminuer les avantages du régime, sinon je vais changer d’assureur. Conséquemment et devant leur incapacité à trouver des solutions, ils choisissent l’option populaire de retourner sur le marché en espérant que les autres assureurs feront mieux. L’expérience nous démontre que cette solution n’est pas une panacée et se traduit généralement par un exercice laborieux pour les entreprises.

Avant de retourner sur le marché, il serait important pour les sociétés de procéder, avec le support d’un conseiller en assurance et rente collective, à une analyse détaillée de l’utilisation des bénéfices afin d’avoir une meilleure compréhension de la hausse des coûts.

La tendance des dernières années nous révèle que la hausse constante des coûts des régimes collectifs est liée étroitement au profil de santé des bénéficiaires. En effet, les facteurs de risques tels que le tabagisme, l’hyperlipidémie, la sédentarité, l’alimentation pauvre en fruits et légumes, l’obésité abdominale, l’hypertension, le diabète, le stress et l’alcoolisme, ont eu un effet considérable sur l’augmentation de l’usage des bénéfices (exemple : médicaments, soins paramédicaux, invalidité temporaire et permanente).

Comment diminuer ces facteurs de risque?

La grande majorité des régimes donnent lieu à des programmes d’aide aux employés. Autrefois considérés comme un service d’aide psychologique, plusieurs d’entre eux offrent aujourd’hui des ressources telles que des services-conseils en matière de nutrition et des activités visant à améliorer la santé physique.

L’employeur qui motive ses employés à utiliser le Programme d’aide aux employés (PAE) démontre son engagement envers eux ; par ailleurs, il ne sera pas surpris de voir réduire certains problèmes reliés à l’absentéisme et à l’invalidité.

Outre ce programme, il existe également un autre plan appelé gestion du mieux-être et de l’invalidité. Ce dernier est beaucoup plus complet et principalement orienté sur la prévention en milieu de travail et sur l’importance d’avoir une saine habitude de vie. Il peut générer des gains directs tels qu’une productivité accrue, une baisse du taux d’absentéisme et une consommation réduite de médicaments et de soins paramédicaux. La prévention permet de retarder ou d’éviter de 30 % à 50 % de tous les états pouvant nécessiter des soins de santé.

Tous vos efforts consacrés à encourager vos employés à utiliser un PAE ou le programme de gestion du mieux-être et de l’invalidité permettront d’augmenter leur productivité et leur créativité, d’assurer une meilleure rétention de votre personnel et bien sûr, de réduire les coûts de votre régime d’assurance collective.

Nous verrons dans la deuxième partie les différents types de régimes collectifs, leurs avantages ainsi que d’autres stratégies de contrôle des coûts.

* Présidente-fondatrice du cabinet de services financiers, CATENA Solutions Financières Inc.www.catena.ca. Catena signifie en latin «chaîne, maillon». Cette définition illustre parfaitement notre vocation et notre responsabilité de partenaire dont l’objectif principal vise à réunir les conditions nécessaires afin que notre clientèle bénéficie d’un futur financier solide, prospère et serein.

Encadré

Quelques statistiques pertinentes

  • Le coût de l’absentéisme en entreprise, selon le conseil du patronat, est d’environ 20 % de la masse salariale ;
  • Un employé actif physiquement est 12 % plus productif qu’un employé sédentaire ;
  • Un employé non fumeur coûte 3 150 $ de moins par année à une entreprise qu’un employé fumeur.

REER vs RRI : comment muscler votre fond de retraite?

REER vs RRI : comment muscler votre fond de retraite?
Par Manon Robert*

Ce début d’année représente un moment opportun pour réfléchir à votre stratégie fiscale personnelle. À cette fin, le REER (Régime enregistré d’épargne-retraite) demeure encore l’une des stratégies les plus efficaces pour réduire votre taux d’imposition. Toutefois, si vous faites partie de ces contribuables à revenu élevé, vos cotisations au REER demeurent limitées et, ce faisant, votre revenu de retraite risque également de ne pas vous procurer un revenu adéquat pour maintenir votre niveau de vie actuel une fois la retraite venue. Heureusement, il existe une autre façon d’optimiser votre revenu de retraite grâce au RRI.

Qu’est-ce qu’un RRI?

En fait, il s’agit du Régime de retraite individuel. Ce régime à prestation déterminée offre des avantages fiscaux intéressants et permet à terme, de planifier votre revenu de retraite. Il est habituellement établi pour un seul participant et généralement mis sur pied pour des professionnels ou des propriétaires d’entreprises constituées en sociétés.

Un des principaux avantages pour le participant est de permettre des cotisations supérieures à celles du REER. Comme ces contributions sont versées par l’entreprise, elles sont considérées comme des dépenses admissibles aux fins de l’impôt, de même que les coûts associés.

Le RRI vous convient-il?

Le RRI représente donc une solution intéressante pour les actionnaires d’entreprises. Ce régime convient particulièrement aux personnes âgées de 40 à 70 ans dont le salaire annuel est supérieur à 75 000 $.

Si votre objectif est de maximiser votre épargne en vue de la retraite et que vous rencontrez les critères d’admissibilité au RRI, vous et votre société avez la possibilité de bénéficier d’avantages fiscaux intéressants.

Dans les faits, toutes les cotisations pour services courants et futurs à votre régime sont déboursées par votre entreprise et visent à financer vos prestations de retraite prédéterminées. Les contributions versées au RRI permettent de bénéficier de déductions fiscales plus importantes par l’entremise de votre société que celles que vous offriraient vos cotisations personnelles dans un REER. Autres avantages, ces cotisations ne sont pas assujetties aux charges sociales.

Tout comme le REER, les cotisations s’accumulent et profitent de l’intérêt composé, et ce, à l’abri de l’impôt. Fait important, comme ce régime constitue un patrimoine autonome et distinct, il est par conséquent insaisissable.

Pour illustrer ce qui précède, voici l’exemple d’un propriétaire d’entreprise constituée en société depuis 1991, âgé de 50 ans, ayant mis en place un RRI en 2011 et déclarant un salaire sur feuillet T4 de 100 000 $ :

Dans le cas d’un REER, ce dernier serait éligible à une cotisation de 18 000 $, soit le maximum permis par l’Agence de revenu du Canada qui représente 18 % de son salaire déclaré de l’année précédente (à noter que la cotisation maximale à un REER pour 2011 est fixée à 22 450 $). En ce qui a trait au RRI, sa cotisation admissible est de 24 495 $, soit un surplus à sa caisse de retraite de 4 495 $ pour l’année en cours.

Contrairement au REER, le RRI fait appel à une formule pour calculer le montant précis de la rente qui sera versée à la retraite. De concert avec un conseiller financier, un actuaire analysera votre situation en tenant compte de votre âge, de l’historique de vos revenus et de vos années de service passées dans votre entreprise.

Contributions supplémentaires pour services passés

Dans certains cas, il est possible d’effectuer des contributions supplémentaires pour les années de service passées, c’est-à-dire le nombre d’années depuis que le participant est au service de l’entreprise. On peut habituellement provisionner le service passé depuis 1991, cependant des règles plus restrictives s’appliquent au provisionnement des services passés avant 1991.

Suite à l’évaluation actuarielle des services passés, le participant dans notre exemple a été en mesure de racheter 360 000 $, lequel a été comblé par le transfert d’une portion de son REER existant ainsi q’une contribution de son entreprise. Cette stratégie lui a permis de planifier une  rente de retraite annuelle prédéterminée de 140 000 $.

Les avantages supplémentaires du RRI

L’employeur peut assurer un rendement minimal de 7,5 % par an à la caisse de retraite. Le régime doit faire l’objet d’une évaluation actuarielle tous les trois ans afin d’identifier la valeur des prestations et les écarts entre la cible de 7,5 % et le rendement réel. Si le rendement de 7,5 % n’est pas atteint, il est possible de combler le déficit du régime par une cotisation spéciale et déductible de l’entreprise. Par contre, si le régime produit des excédents (rendement supérieur à 7,5 %), les cotisations devront être temporairement suspendues jusqu’à ce que celui-ci soit totalement utilisé.

Le 22 mars 2011, certaines modifications à la structure des RRI ont été proposées. Les cotisations au titre de services passés devront venir d’abord du REER plutôt que d’une cotisation déductible de l’entreprise, réduisant ainsi certains avantages fiscaux du régime.

Points importants

Les frais de mise en place d’un régime varient de 3 500$ à 4 000 $ selon le cas. Par la suite, tous les 3 ans, ces coûts varient de 1 250 $ à 1 800 $.

Outre ce qui précède, voici d’autres avantages du RRI :

        Une dépense exceptionnelle déductible qui réduit les profits de la société, donc moins

        d’impôt à payer;

        La rente de retraite peut être versée sans réduction, dès l’âge de 60 ans;

        Possibilité d’injecter des sommes supplémentaires pour des prestations de retraite

        anticipée (avant l’âge de 65 ans).

Comme la prestation de retraite est prédéterminée, voilà une belle façon de gagner en tranquillité d’esprit, peu importe les aléas des marchés…

Afin de bien cerner vos besoins, je vous invite, en ce début d’année, à me proposer des sujets ou à me faire part de vos commentaires ou questionnements.

* Présidente-fondatrice du cabinet de services financiers, CATENA Solutions Financières Inc.www.catena.ca. Catena signifie en latin «chaîne, maillon». Cette définition illustre parfaitement notre vocation et notre responsabilité de partenaire dont l’objectif principal vise à réunir les conditions nécessaires afin que notre clientèle bénéficie d’un futur financier solide, prospère et serein.

En cas de décès, quels seront les impacts pour votre entreprise?

Par Manon Robert

Pour développer davantage le thème de l’assurance vie et les solutions visant à optimiser votre sécurité financière ainsi que celle de votre entreprise, je vous présente dans cette nouvelle chronique une analyse des risques auxquels votre entreprise pourrait être exposée si les protections en cas de décès ou d’invalidité étaient insuffisantes. Dans la chronique précédente, j’insistais sur l’importance de réévaluer vos investissements périodiquement. Vous devriez également réviser une fois par année votre assurance de personne. Mieux encore, il serait sage de contacter votre conseiller dès qu’il y a des changements qui pourraient affecter votre entreprise.

C’est pourquoi, dans chacune de mes rencontres avec mes clients, j’établis leurs besoins en cas d’un décès ou d’une invalidité prématurée afin d’assurer la pérennité de cet actif précieux : leur entreprise. Je tiens compte alors de plusieurs facteurs dans l’élaboration d’une solution à court terme et aussi pour une stratégie à long terme. Et dans ce contexte de continuité des affaires, il est important de bien comprendre la gestion des risques (invalidité ou décès) qui pourrait affecter momentanément ou perpétuellement les performances de votre entreprise.

À la lumière des éléments précédents, comment peut-on évaluer adéquatement vos besoins afin de diminuer ou limiter vos pertes financières? En fait, le tout réside dans une analyse approfondie de votre entreprise et de ses dirigeants, en vue de mettre en œuvre des solutions pour assurer la continuité des affaires en cas d’événements malheureux.

Conséquemment, il convient de bien identifier les risques visant à réduire ou à éliminer leurs conséquences. Pour ce faire, on doit également identifier et chiffrer les pertes potentielles de toutes les personnes importantes de l’entreprise, leur salaire de remplacement, ainsi que les frais de recherche et d’embauche, car ils sont des acteurs importants dans la croissance de votre entreprise.

Le cas de M. Sceptique

Lors d’un colloque, j’ai rencontré le dirigeant d’une grande société. Selon ses dires, son entreprise valait plusieurs millions. Manifestement en bonne santé, il semblait relativement bien informé en termes d’assurance. Il s’est même empressé d’affirmer qu’il était « sur-assuré »: ses véhicules, ses bâtisses, ses équipements, bref tout était trop assuré! C’est le genre de situation qui me motive à tirer la sonnette d’alarme… En effet, comme la majorité des entrepreneurs, cet homme a assuré les œufs d’or en oubliant de protéger la poule!

J’avais un doute quant à sa couverture d’assurance de personne, comme c’est le cas dans bien des scénarios rencontrés à mon bureau. J’ai alors demandé à M. Sceptique : « Quels sont les rôles et les tâches de chaque actionnaire et personne clé de votre entreprise? » Intrigué, il m’a demandé pourquoi je posais cette question. Je lui ai expliqué que le décès ou l’invalidité d’un actionnaire pourrait engendrer trois conséquences importantes. Premièrement, l’institution prêteuse pourrait devenir frileuse et resserrer par exemple le crédit, car l’actionnaire absent contribuait à la gestion et à la santé financière, aux démarches et aux négociations des prêts et des marges de crédit. Deuxièmement, une perte de clientèle serait à prévoir si l’actionnaire était le seul spécialiste dans son domaine. Et troisièmement, l’insécurité des employés grandirait et ils en profiteraient peut-être pour changer d’entreprise ou être recrutés par les concurrents. Selon le rôle et les tâches de chacun, M. Sceptique a réalisé qu’il y avait un coût pour remplacer la personne décédée ou invalide.

À la suite de cette réflexion, je lui ai demandé s’il avait une convention d’actionnaire. Il a répondu fièrement que oui : « Et dans cette convention, j’ai une clause de retrait des affaires, une clause de paiement, une clause d’assurance et une clause Shotgun1 ». J’ai relancé avec curiosité : « Cette convention est-elle occasionnellement mise à jour, et surtout, est-elle signée? » Ses yeux en disaient long. De toute évidence, la convention n’avait pas été signée.

De plus, soudainement, il a pris conscience que plusieurs aspects de la planification de son entreprise avaient été négligés, notamment l’analyse des risques auxquels son entreprise pourrait être exposée, ainsi que les conséquences sur la continuité de ses affaires à la suite d’un décès ou d’une invalidité. De son porte-documents, il a sorti son agenda pour planifier une consultation afin que je régularise sa situation. Ainsi, il s’assurait de la continuité de son entreprise, une succession sans pépins et une retraite à la hauteur de ses attentes.

En conclusion, M. Sceptique est devenu un client très prévoyant.

Toujours dans le but d’optimiser votre sécurité financière, dans la prochaine chronique, nous aborderons le sujet des REER et plus particulièrement le RRI pour propriétaire d’entreprise. D’ailleurs, ce dernier, encore peu connu, mérite de gagner en popularité, que ce soit par sa protection contre les créanciers ou par la possibilité de souscrire à une plus grande cotisation annuelle que celle du REER.


 

1. Lorsqu’un des actionnaires veut vendre ses actions aux autres actionnaires et advenant que ces derniers n’acceptent pas cette offre, ils sont automatiquement obligés d’offrir leurs propres actions à l’offrant, aux mêmex prix et aux mêmes conditions.

Payer des impôts, ça vous plaît?

Par Manon Robert

La parution de cette chronique correspondra avec la fin de l’été et des vacances, le retour en classe, l’élaboration de nouveaux projets, l’embauche, et j’en passe. On se consolera à l’idée que nous avons eu l’un des plus beaux étés de la dernière décennie. On ne peut pas en dire autant des perturbations financières qui ont eu pour effet de malmener l’économie et par le fait même, d’avoir un effet à la baisse sur les rendements de vos placements.

Réévaluer les placements 

C’est pourquoi, ce moment de l’année s’avère propice à la révision de votre portefeuille de placement personnel ainsi que celui de votre société. En effet, septembre représente un bon moment pour réévaluer et/ou affiner votre stratégie de placement pour l’année en cours, et ce, afin de tenir compte de l’évolution de votre situation depuis le début de l’année ainsi que des soubresauts de l’économie.

Dans ce contexte, si l’épargne est au rendez-vous et que vos revenus s’y prêtent, il importe avant tout de maximiser vos placements dans les régimes enregistrés tels que le REER (cotisation maximum permise de 22 450 $ pour 2011), le CELI (5 000 $ par année sans égard au revenu gagné, pour un cumul cette année 15 000 $ si vous n’avez pas cotisé en 2009 et 2010) ou le REÉÉ, le tout, afin de bénéficier des avantages fiscaux qu’ils procurent.

Que faire lorsque vous avez atteint le maximum de cotisation dans ces différents régimes et que vous désirez réduire l’impact fiscal sur les rendements de vos placements non enregistrés?

L’objet de ce qui suit est de vous décrire un véhicule de placement non enregistré et fiscalement avantageux, lequel s’adresse autant aux particuliers, aux entreprises, qu’aux sociétés de portefeuille, et qui permet de faire fructifier son capital tout en réduisant l’impact fiscal des gains futurs.

Les fonds communs de placement de catégorie de société1

En fait, il s’agit de fonds de catégories de société et comme son nom l’indique, il s’agit d’une société de fonds communs de placement. Les fonds communs de placement peuvent être structurés de deux façons, soit comme fiducie, soit comme société. Dans le cas d’une fiducie, l’investisseur qui transige ces fonds, en dehors d’un régime enregistré, doit, le cas échéant et lorsque des gains sont réalisés, payer les impôts. Contrairement à un fonds commun de placement traditionnel (fiducie), qui génère des revenus imposables, le fond de catégorie de société a pour principal avantage de pouvoir transférer d’un fonds à un autre sans disposition fiscale.

En effet, il n’y a aucune incidence fiscale si les gains générés par le fonds et les transactions sont réalisés à l’intérieur de la même société. Ce faisant, l’investisseur ne paie pas d’impôt tant qu’il ne liquide pas ses unités du fonds, ce qui signifie que les gains en capital qui découlent des échanges ou rééquilibrages du portefeuille peuvent être reportés tant qu’ils demeurent dans la société. Cette structure permet aux investisseurs de profiter d’une croissance composée, de reporter l’impôt et d’augmenter la valeur potentielle de leur placement. Elle permet également de minimiser ou d’éliminer les dividendes annuels. Si des distributions ont lieu pour ces fonds, elles seront seulement sous forme de dividendes canadiens ou de gains en capital, les deux étant assujettis à un traitement fiscal préférentiel.

Il est à noter que si un fonds commun de placement réalise des pertes en capital au cours d’une année quelconque, ces pertes ne pourront faire l’objet d’une déduction d’impôt attribuable aux investisseurs. Toutefois, le fonds pourra utiliser ces pertes pour contrebalancer des gains en capital. La Catégorie de société permet que ces pertes et gains soient répartis en fonction d’une vaste gamme de plusieurs fonds, au lieu d’être limités à un seul fonds comme dans le cas d’une fiducie.

En résumé, vous pouvez transférer vos actifs d’un fonds à un autre selon votre stratégie sans vous préoccuper des conséquences fiscales possibles. Vous pouvez également ajuster votre portefeuille pour exploiter les tendances changeantes du marché, comme celle que nous vivons actuellement. Il est également possible de déclencher les gains ou pertes en capital au moment où le taux d’imposition sera le moins élevé.

Le moment venu de la retraite

Lorsque vous êtes prêt à toucher un revenu de vos placements, vous pouvez bénéficier d’un report additionnel d’impôt en transférant les fonds de catégorie de société dans les fonds de Catégorie T, lesquels font partie de la même famille ce qui, comme mentionné précédemment, ne donne lieu à aucune disposition fiscale.

La principale caractéristique de la Catégorie T est de permettre à l’investisseur de recevoir, dans un premier temps, un remboursement de son capital, lequel n’est pas assujetti à l’impôt, et ce, jusqu’au remboursement complet du capital investi. Ce n’est que par la suite que les versements subséquents seront considérés comme des revenus de gains en capital imposables accumulés au fil des ans.

En conclusion, comme vous pouvez le constater, il existe de multiples stratégies de placement et chacune doit être adaptée en fonction de vos besoins et objectifs tout en tenant compte des conséquences fiscales futures de vos investissements. Conséquemment, je vous invite fortement à réévaluer périodiquement vos stratégies et ne pas hésiter à consulter des conseillers professionnels reconnus dans leur domaine.


 

Rattaché à Groupe Cloutier Investissements. Les fonds communs de placement sont distribués par l’entremise de Groupe Cloutier Investissements. Un placement dans un fonds commun de placement peut donner lieu à des frais de courtage, des commissions de suivi et autres frais. Veuillez lire le prospectus avant d’investir. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis. Leur valeur fluctue souvent et leur rendement passé n’est pas une indication de leur rendement futur.

Prestations du vivant

Par Manon Robert

Dans le domaine de l’assurance de personne, il existe deux grandes familles de produits, lesquelles sont les prestations de décès et les prestations du vivant. Je compte vous entretenir dans cette présente chronique des prestations du vivant, les prestations de décès feront l’objet d’une future chronique.

Comment s’y retrouver?

Les prestations du vivant, comme son nom l’indique, sont un ensemble de produits qui, contrairement à l’assurance vie qui verse une prestation à un bénéficiaire désigné en cas de décès, sont conçus pour subvenir aux besoins financiers du vivant de l’assuré en cas d’accident ou de maladie.

À fin de vous y retrouver, voici ci-après une brève description des principaux produits en la matière.

               Assurance invalidité – Produit qui accorde des prestations aux assurés qui, par suite d’une atteinte temporaire ou permanente à leur santé (accident ou maladie), sont incapables d’exercer leurs activités professionnelles. Ces produits sont conçus pour aider à combler les besoins de revenu afin que l’on puisse mieux se concentrer sur le rétablissement et le retour à la vie active.

       Assurance frais généraux – Produit similaire à l’assurance invalidité dont les prestations sont destinées aux remboursements des frais fixes de l’entreprise tels que la rémunération des salariés, l’impôt foncier, le loyer, la location d’équipement, les services publics, etc. Ce produit s’adresse plus particulièrement au travailleur autonome ainsi qu’aux entreprises de moins de 10 employés.

       Assurance crédit – Produit similaire à l’assurance invalidité, mais qui est destiné aux remboursements des paiements d’une créance contractée auprès d’une institution financière. Les plus fréquentes étant les prêts hypothécaires, les prêts personnels et commerciaux, ainsi que les marges et cartes de crédit.

       Assurance rachat de part – Produit qui permet, en cas d’invalidité d’un actionnaire, de disposer des liquidités nécessaires, lorsque les conditions sont réunies, pour le rachat des parts dudit actionnaire invalide. Pour être admissible, l’entreprise doit être en exploitation depuis quelques années, détenir une convention d’achat-vente entre actionnaires en vigueur et chaque actionnaire doit détenir une assurance invalidité. Le versement des prestations se fait soit en une somme forfaitaire soit sur une base mensuelle de 12 à 24 mois, selon les termes du contrat.

       Assurance pour personne clé – Produit qui permet à une entreprise, en cas d’invalidité temporaire ou permanente d’une personne clé, de combler la perte potentielle de revenus et les frais occasionnés par son absence. En effet, comme les employés clés ont des connaissances et des compétences uniques, leurs remplacements peuvent s’avérer difficiles et coûteux.

       Assurance maladies graves – Produit qui procure une prestation non imposable dans le cas où l’assuré reçoit un diagnostic d’une des maladies couvertes par le contrat et qu’il survit à cette dernière. Cette prestation est versée en une somme forfaitaire selon le montant établi.

       Assurance soins de longue durée – Ce produit vise, en cas de perte d’autonomie, à procurer à l’assuré une source de revenus permettant de couvrir les frais associés aux soins de longue durée prodigués en institution ou à domicile. Ces prestations peuvent être versées sous la forme d’un montant mensuel prédéterminé ou soit par le remboursement des frais sur présentation de pièces justificatives. Cette source de revenus permet à l’assuré de bénéficier d’une qualité de soins souvent supérieure à ce que les régimes publics sont en mesure d’offrir et, le cas échéant, de lui éviter de puiser dans son capital, ce qui pourrait réduire son autonomie financière.

À la lumière de ce qui précède, quel produit choisir? Le choix du produit sera déterminé par une analyse approfondie des besoins de l’assuré en matière de protection du revenu et de son actif. Il est à noter que ce choix sera grandement influencé par une foule de facteurs non négligeables, dont les conséquences d’une perte de revenu, les frais associés à une invalidité, l’état de santé, le style et l’hygiène de vie ainsi que les antécédents familiaux.

L’abondance de produits d’invalidité ainsi que leurs critères d’admissibilité exigent de l’assuré de ne rien prendre à la légère afin de lui assurer une couverture adaptée en fonction de ses besoins tant actuels que futurs. Dans ce contexte, il est fortement recommandé de consulter un conseiller reconnu dans ce domaine.

Dans l’ensemble, tout comme l’analogie de la poule qui pond des œufs en or de ma précédente chronique, ces produits ont pour objectif de vous prémunir contre une perte de revenu en cas d’invalidité et, ce faisant, de protéger votre patrimoine.

Je profite de l’occasion pour vous souhaiter une bonne saison estivale.

P.-S.   Afin de mieux orienter le contenu des chroniques à vos besoins, vous êtes cordialement invité à me faire part de vos commentaires ou suggestions à l’adresse suivante envue@catena.ca.

[*]Présidente-fondatrice du cabinet de services financiers, CATENA Solutions Financières Inc. www.catena.ca

Catena signifie en latin «chaîne, maillon». Cette définition illustre parfaitement notre vocation et notre responsabilité de partenaire dont l’objectif principal vise à réunir les conditions nécessaires afin que notre clientèle bénéficie d’un futur financier solide, prospère et serein.

Des pistes pour optimiser vos finances

Par Manon Robert

Au cours de mes prochaines chroniques, je vous exposerai les stratégies visant à optimiser votre sécurité financière et à démystifier les différents produits financiers s’offrant autant aux particuliers, aux professionnels, qu’aux propriétaires d’entreprises et collaborateurs essentiels.

Je compte mettre à profit mes 20 années d’expérience dans le domaine des services financiers qui m’ont permis d’acquérir une connaissance approfondie des besoins des personnes, des entreprises, et de cerner leur compréhension, leurs émotions et les motifs qui les incitent à investir dans leur sécurité financière.

Mon rôle, à titre de conseillère financière, consiste principalement à identifier les besoins des individus et des entreprises qui, à terme, permettront d’élaborer les stratégies visant à protéger les survivants ou les ayants droit en cas d’un décès ou d’une invalidité prématurée, de même que les guider vers une retraite à la hauteur de leurs ambitions.

Tout comme dans le domaine de l’optique, le monde des finances a subi de grands changements. De l’agent d’assurances qui faisait le porte-à-porte à l’heure du souper pour réclamer la prime d’assurance due et qui profitait de ce passage pour vendre une autre assurance vie, nous sommes aujourd’hui rendus à l’ère des conseillers financiers qualifiés et spécialisés, à la vente de produits par l’entremise des institutions financières ou sur Internet…

Entre l’œuf et la poule

Je profite de mon introduction pour en finir avec le fameux mythe du « Nous sommes trop assurés! » que l’on entend souvent. Car, on confond souvent l’assurance des biens matériels à celui des personnes, dont l’assurance vie. On prend beaucoup de soin à assurer nos biens tels que la maison, les meubles, les automobiles, le véhicule récréatif en cas de feu, de vol, de vandalisme etc. Même nos cartes de crédit sont assurées… Pourtant, qu’en est-il de la personne qui achète ces biens et qui paie pour les assurer? À ceux qui me disent qu’ils sont trop assurés, je réponds ceci : « Si vous aviez une poule qui pondait des œufs en or, que seriez-vous tentés d’assurer? La poule ou les œufs? » Bien sûr, la bonne réponse est la poule! Mais, dans la vraie vie, qu’assurez-vous vraiment? En fait, le plus souvent ce sont les œufs. La poule, ici, vous représente, vous et votre capacité à générer un revenu et les œufs représentent vos biens.

À ce titre, je vous propose, dans les prochaines chroniques, de traiter différents sujets ainsi que des éléments importants à considérer en matière d’assurance vie, de prestations du vivant, de produits d’investissements en vue de la retraite tels que les REER[2], CELI[3], le RPDB[4], les REER collectifs, et le RRI[5] pour propriétaire d’entreprise. D’ailleurs, ce dernier, encore peu connu, mériterait de gagner en popularité.

Il ne faut pas non plus négliger les produits d’assurances collectives qui sont au coeur des stratégies de rétention et de recrutement de personnel qualifié. Avec le vieillissement de la population et l’augmentation du coût des médicaments, il est de plus en plus difficile d’offrir des avantages sociaux intéressants à un prix abordable. Dans notre chronique sur l’assurance collective, nous aborderons de nouvelles stratégies afin de réduire les coûts tout en maintenant des garanties attrayantes pour les employés, et ce, quelle que soit la taille de l’entreprise et le nombre d’employés.

L’assurance de personne

Pour développer le thème de l’assurance vie, je vous présenterai des organisations dignes d’intérêt telles que le MIB, une association à but non lucratif appartenant aux compagnies d’assurance vie aux États-Unis et au Canada.

Quant aux prestations du vivant, communément appelées « assurance invalidité, maladie, accident, salaire », je suis convaincue qu’il s’agit là d’un aspect crucial et souvent négligé de l’assurance de personne.

Les parents des années 1960, ayant connu l’importance de l’assurance vie, ont fortement recommandé à leurs enfants, devenus actifs professionnellement, de souscrire une protection en cas d’un décès prématuré. Il était dans l’ordre des choses d’avoir une assurance vie. Mais qu’en est-il d’une protection en cas de maladie ou d’accident? D’où vient le malaise qui s’installe quand c’est le moment d’en parler? Pourquoi croit-on n’avoir aucun besoin ou bien si peu? Comment s’y retrouver dans la multitude de produits offerts par les institutions financières, sur lnternet, ou même par l’entremise des cartes de crédit des grands magasins ? Un vrai casse-tête que je vous propose de résoudre dans chacune de mes chroniques. Et pour rentrer dans le vif du sujet, je traiterai dans le prochain numéro de l’assurance accident-maladie.


[2] Régime enregistré d’épargne-retraite.

[3] Compte d’épargne libre d’impôt.

[4] Régime de participation différée aux bénéfices.

[5] Régime de retraite individuel.