Par Manon Robert
La parution de cette chronique correspondra avec la fin de l’été et des vacances, le retour en classe, l’élaboration de nouveaux projets, l’embauche, et j’en passe. On se consolera à l’idée que nous avons eu l’un des plus beaux étés de la dernière décennie. On ne peut pas en dire autant des perturbations financières qui ont eu pour effet de malmener l’économie et par le fait même, d’avoir un effet à la baisse sur les rendements de vos placements.
Réévaluer les placements
C’est pourquoi, ce moment de l’année s’avère propice à la révision de votre portefeuille de placement personnel ainsi que celui de votre société. En effet, septembre représente un bon moment pour réévaluer et/ou affiner votre stratégie de placement pour l’année en cours, et ce, afin de tenir compte de l’évolution de votre situation depuis le début de l’année ainsi que des soubresauts de l’économie.
Dans ce contexte, si l’épargne est au rendez-vous et que vos revenus s’y prêtent, il importe avant tout de maximiser vos placements dans les régimes enregistrés tels que le REER (cotisation maximum permise de 22 450 $ pour 2011), le CELI (5 000 $ par année sans égard au revenu gagné, pour un cumul cette année 15 000 $ si vous n’avez pas cotisé en 2009 et 2010) ou le REÉÉ, le tout, afin de bénéficier des avantages fiscaux qu’ils procurent.
Que faire lorsque vous avez atteint le maximum de cotisation dans ces différents régimes et que vous désirez réduire l’impact fiscal sur les rendements de vos placements non enregistrés?
L’objet de ce qui suit est de vous décrire un véhicule de placement non enregistré et fiscalement avantageux, lequel s’adresse autant aux particuliers, aux entreprises, qu’aux sociétés de portefeuille, et qui permet de faire fructifier son capital tout en réduisant l’impact fiscal des gains futurs.
Les fonds communs de placement de catégorie de société1
En fait, il s’agit de fonds de catégories de société et comme son nom l’indique, il s’agit d’une société de fonds communs de placement. Les fonds communs de placement peuvent être structurés de deux façons, soit comme fiducie, soit comme société. Dans le cas d’une fiducie, l’investisseur qui transige ces fonds, en dehors d’un régime enregistré, doit, le cas échéant et lorsque des gains sont réalisés, payer les impôts. Contrairement à un fonds commun de placement traditionnel (fiducie), qui génère des revenus imposables, le fond de catégorie de société a pour principal avantage de pouvoir transférer d’un fonds à un autre sans disposition fiscale.
En effet, il n’y a aucune incidence fiscale si les gains générés par le fonds et les transactions sont réalisés à l’intérieur de la même société. Ce faisant, l’investisseur ne paie pas d’impôt tant qu’il ne liquide pas ses unités du fonds, ce qui signifie que les gains en capital qui découlent des échanges ou rééquilibrages du portefeuille peuvent être reportés tant qu’ils demeurent dans la société. Cette structure permet aux investisseurs de profiter d’une croissance composée, de reporter l’impôt et d’augmenter la valeur potentielle de leur placement. Elle permet également de minimiser ou d’éliminer les dividendes annuels. Si des distributions ont lieu pour ces fonds, elles seront seulement sous forme de dividendes canadiens ou de gains en capital, les deux étant assujettis à un traitement fiscal préférentiel.
Il est à noter que si un fonds commun de placement réalise des pertes en capital au cours d’une année quelconque, ces pertes ne pourront faire l’objet d’une déduction d’impôt attribuable aux investisseurs. Toutefois, le fonds pourra utiliser ces pertes pour contrebalancer des gains en capital. La Catégorie de société permet que ces pertes et gains soient répartis en fonction d’une vaste gamme de plusieurs fonds, au lieu d’être limités à un seul fonds comme dans le cas d’une fiducie.
En résumé, vous pouvez transférer vos actifs d’un fonds à un autre selon votre stratégie sans vous préoccuper des conséquences fiscales possibles. Vous pouvez également ajuster votre portefeuille pour exploiter les tendances changeantes du marché, comme celle que nous vivons actuellement. Il est également possible de déclencher les gains ou pertes en capital au moment où le taux d’imposition sera le moins élevé.
Le moment venu de la retraite
Lorsque vous êtes prêt à toucher un revenu de vos placements, vous pouvez bénéficier d’un report additionnel d’impôt en transférant les fonds de catégorie de société dans les fonds de Catégorie T, lesquels font partie de la même famille ce qui, comme mentionné précédemment, ne donne lieu à aucune disposition fiscale.
La principale caractéristique de la Catégorie T est de permettre à l’investisseur de recevoir, dans un premier temps, un remboursement de son capital, lequel n’est pas assujetti à l’impôt, et ce, jusqu’au remboursement complet du capital investi. Ce n’est que par la suite que les versements subséquents seront considérés comme des revenus de gains en capital imposables accumulés au fil des ans.
En conclusion, comme vous pouvez le constater, il existe de multiples stratégies de placement et chacune doit être adaptée en fonction de vos besoins et objectifs tout en tenant compte des conséquences fiscales futures de vos investissements. Conséquemment, je vous invite fortement à réévaluer périodiquement vos stratégies et ne pas hésiter à consulter des conseillers professionnels reconnus dans leur domaine.
1 Rattaché à Groupe Cloutier Investissements. Les fonds communs de placement sont distribués par l’entremise de Groupe Cloutier Investissements. Un placement dans un fonds commun de placement peut donner lieu à des frais de courtage, des commissions de suivi et autres frais. Veuillez lire le prospectus avant d’investir. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis. Leur valeur fluctue souvent et leur rendement passé n’est pas une indication de leur rendement futur.
